Éducation à l’Environnement et au Développement Durable

Informer, sensibiliser les citoyens pour favoriser leur participation à la vie du territoire, éduquer les jeunes et former les adultes tout au long de la vie…

 

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Ce site Internet est édité par la SPL AREC Occitanie, ci-après dénommé « l’éditeur ». Il sera dénommé ci-dessous « Le Site »
L’ensemble du site pages et contenus, est la propriété de la SPL AREC Occitanie.

SPL AREC Occitanie
14 rue de Tivoli, 31000 Toulouse
Tél. : 05 34 31 97 00

Hébergeur

NFrance Conseil
4 rue Kennedy 31000 Toulouse
Tel 05 34 455 500

L’éditeur décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.

Conception / Développement

La charte graphique a été créée par Renaud Rey, du studio Arterrien.

Le site a été développé par Dataetic.

Il est propulsé par SPIP, logiciel libre distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale)

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages du site sans accord préalable de l’éditeur est strictement interdite.

La reproduction, même partielle, des contenus des pages du site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant le site, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site, merci de contacter l’administrateur du site.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par le site ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le site, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du site. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier électronique à l’éditeur ou utiliser le formulaire de contact.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par le site sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite*, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

* : Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Le site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par l’éditeur. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de l’éditeur. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où le site ne peut contrôler ces sites ou sources externes, l’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l’éditeur ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers le site

L’établissement de lien vers le site ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires.